Le décret tertiaire vise à optimiser la consommation énergétique des bâtiments tertiaires. En 2024, transformer cette contrainte en économie d’énergie peut se faire en: 1) réalisant un audit énergétique pour identifier les postes de consommation importants, 2)installant des comptages d’énergie pour mesurer, 3) investissant dans des équipements plus efficients énergétiquement, et 4) sensibilisant les occupants à des pratiques éco-responsables. Ces actions permettent non seulement de répondre aux exigences réglementaires mais aussi de réduire significativement les coûts énergétiques.
Quelles obligations le décret tertiaire impose-t-il et comment peuvent-elles affecter la gestion énergétique de vos bâtiments? Ce règlement stipule une réduction conséquente de la consommation énergétique pour les espaces tertiaires. Il touche les propriétaires, les locataires et guide l’industrie vers une efficacité énergétique optimisée. Cette introduction vous prépare à décoder le décret, ses exigences et vous aide à envisager les changements nécessaires sans compromettre vos opérations.
Après la parution au journal officiel du Décret Tertiaire, le 30 septembre 2021, la France s’engage dans un défi de sauvegarde énergétique majeur. Au cœur des politiques de développement durable en France, le décret tertiaire, inscrit dans la loi ELAN de 2018, représente une pierre angulaire de la stratégie énergétique nationale. Il vise à réduire significativement la consommation d’énergie dans les bâtiments à usage tertiaire, qui, à l’heure actuelle, pèsent pour 15% dans la demande énergétique du pays et sont responsables de 7,4% des émissions de gaz à effet de serre. Cette législation traduit l’engagement de la France à diminuer ses émissions de gaz à effet de serre, conformément à ses ambitions climatiques.
Le décret tertiaire est avant tout une obligation de résultats, poussant les acteurs du secteur à revoir la valeur de leur consommation d’énergie finale. Il implique des changements profonds dans la gestion énergétique des bâtiments, incitant à un usage économe en énergie. Les implications sont vastes, et la transformation entraînée par ce décret s’annonce comme un puissant catalyseur vers une performance énergétique accrue et des économies d’énergie durables.
Le Décret Éco Énergie Tertiaire s’applique indistinctement au secteur public et privé, visant les bâtiments ou parties de bâtiments à usage tertiaire d’une surface de plancher ou surface d’exploitation supérieure à 1000 mètres carrés, quelle que soit leur taille. La définition des EFA (entités fonctionnelles assujetties) englobe une vaste gamme de secteurs, incluant les bureaux, services publics, structures éducatives, infrastructures de loisirs et de sport, ainsi que les monuments historiques, ces derniers devant également se plier aux exigences tout en préservant leur caractère unique.
Vous êtes le propriétaire ou l’occupant d’un bâtiment tertiaire ? Vous êtes une collectivité locale ou un service de l’État ? Vous êtes un professionnel du bâtiment, un maître d’ouvrage ou encore un maître d’œuvre ? Vous êtes une société d’exploitation, un gestionnaire immobilier ou encore un gestionnaire de réseau de distribution d’énergie ? Vous avez tous pour obligation de mettre en œuvre des actions de réduction de la consommation d’énergie dans les bâtiments municipaux, bureaux, commerces, hôtels, hôpitaux, banques, établissements scolaires et universitaires, etc. que vous gérez ou que vous exploitez.
Les acteurs impliqués sont nombreux : propriétaire, preneur à bail, et même les exploitants de ces espaces. Chaque entité doit donc se pencher sur le niveau de consommation énergétique et s’engager dans des démarches de réduction. Il y a ainsi une responsabilité partagée entre tous les acteurs pour atteindre les objectifs de transition énergétique, faisant de la régulation de la consommation énergétique des bâtiments un enjeu commun.
* Attention : Les sites industriels sont, eux aussi, concernés par le Décret Tertiaire si, sur un même site ou une même unité foncière, plus de 1000 m² des locaux sont dédiés à une activité tertiaire.
Les objectifs ambitieux du décret tertiaire se fixent sur le long terme avec des échéances précises : -40% de réduction des consommations d’énergie finale d’ici 2030, -50% d’ici 2040 et -60% d’ici 2050, en comparaison de l’usage énergétique de référence qui ne peut être antérieure à 2010. Ces objectifs sont soutenus par la mise en œuvre de deux méthodes fixées par le décret, assurant le suivi et la réalisation de la réduction des consommations énergétiques.
Les premières échéances, fixées pour 2030, serviront de jalons pour évaluer les progrès et ajuster les stratégies si nécessaire.
L’arrêté modificatif “valeurs absolues I”, promulgué le 17 janvier 2021, vient préciser les seuils de consommation énergétique stratégiquement établis et ambitionne des réductions significatives pour l’horizon 2030, dans des secteurs clés tels que l’enseignement, les bureaux de services publics et la logistique. La progression vers cette transition énergétique est davantage consolidée par l’élaboration de l’arrêté “valeurs absolues II”, apparu le 22 avril 2022, qui étend et affirme ces objectifs de consommation. La première méthode de mesure de la performance énergétique se base sur la valeur absolue, en utilisant la consommation énergétique de référence (Créf) de chaque bâtiment. Cette valeur, exprimée en kWh par mètre carré, est ajustée en fonction des conditions climatiques et des types d’énergie utilisés. Les seuils des consommations énergétiques en valeur absolue sont définis en fonction des standards de bâtiments neufs de référence et varient en fonction de la catégorie des activités tertiaires. Elle est pondérée en fonction des variations climatiques.
Des indicateurs spécifiques fixent les niveaux à atteindre, avec des niveaux d’exigence établis pour des secteurs tels que les bureaux, l’enseignement et la logistique du froid. Ainsi, chaque secteur va pouvoir se référer à un modèle de consommation énergétique cible pour piloter ses actions d’amélioration.
La seconde méthode offre une marge de manœuvre dans l’application du décret, permettant d’adapter les objectifs de réduction en fonction de divers critères. Cette flexibilité prend en compte des contraintes telles que les spécificités techniques ou architecturales, les changements d’activité, ou encore des coûts jugés disproportionnés par rapport aux bénéfices escomptés.
Cette approche modulable permet d’assurer que les objectifs restent réalistes et atteignables, tout en favorisant une transition énergétique mesurée et durable.
Pour se conformer au Décret Tertiaire, les établissements doivent élaborer et exécuter des plans d’actions ciblés. Ces plans doivent démontrer comment les objectifs de réduction seront atteints, faisant écho à la transition sémantique de ‘travaux’ à ‘actions’, soulignant ainsi l’importance de la stratégie et des mesures d’efficacité énergétique.
Des experts en énergie sont disponibles pour accompagner les établissements dans cette démarche, en aidant à la collecte et à l’analyse des données des consommations énergétiques. De plus, des formations dédiées sont proposées pour outiller les gestionnaires énergétiques, leur permettant ainsi de naviguer efficacement les défis du décret. Les collectivités, quant à elles, peuvent opter pour déléguer cette mise en œuvre à des équipes internes spécialisées ou à des cabinets d’étude.
Pour parvenir à une réduction tangible de la consommation énergétique, il est essentiel de mettre en œuvre des stratégies et actions adaptées.
Avant toute chose, la réalisation d’un audit énergétique est indispensable pour identifier les postes de dépense d’énergie.
L’installation de comptage d’énergie et compteur intelligent, de capteurs IoT permettent de mesurer l’utilisation de l’énergie comme le débit d’eau et d’optimiser la réduction des consommations.
En suite, l’installation d’équipements à haut rendement comme des variateurs de vitesse variable sur les systèmes de ventilation et de climatisation, de l’éclairage LED, ou encore des systèmes solaires thermiques, sont autant de mesures qui peuvent contribuer à améliorer la performance énergétique des bâtiments. Ces actions, en plus de réduire les consommations d’énergie, peuvent également alléger les charges d’exploitation et valoriser le patrimoine, offrant un retour sur investissement attractif.
Ainsi, la mise en place d’une stratégie d’efficacité énergétique bien rodée est nécessaire pour atteindre les objectifs fixés par le décret.
La réalisation d’un audit énergétique est une étape clé dans le cadre du décret tertiaire. Cet examen approfondi permet d’identifier les possibilités d’amélioration de la performance énergétique des bâtiments concernés. Il implique l’analyse des consommations énergétiques actuelles, l’évaluation des systèmes énergétiques existants et l’identification des déperditions. Suite à cet audit, un plan d’action peut être établi pour mettre en œuvre des mesures correctives telles que l’isolation, le remplacement des équipements obsolètes par des solutions plus performantes ou l’intégration de technologies renouvelables. Ainsi, l’audit énergétique constitue un préalable indispensable à la transformation de la contrainte réglementaire en opportunité d’économie d’énergie.
C’est l’étape initiale pour répondre à l’obligation de déclaration annuelle de vos consommations d’énergie finale.
Le dispositif éco-énergie tertiaire (l’autre nom du décret tertiaire), avec ses petites feuilles vertes ou grises, nécessite le suivi de la consommation d’eau.
Avec des milliers de kilomètres de réseaux d’eau chaude sanitaire, de chauffage et de froid distribués sur plusieurs milliers de mètres carrés de bâtiments tertiaires, la collecte des données s’avère fastidieuse. Surtout, quand l’eau chaude sanitaire, de chauffage ou de froid est distribuée à des usagers différents sur un même bâtiment. En gérant dès maintenant l’utilisation de l’eau, vous pourrez optimiser vos factures, mais aussi préserver une ressource indispensable.
D’ici à 2050, près de 68 % de la population vivra en ville. Dans ce contexte, la raréfaction de l’eau deviendra une préoccupation majeure pour la France de 2050.
D’autant plus, quand on sait que 70 % de l’eau distribuée est consommée par le secteur du bâtiment. Et qu’un bâtiment sur trois subit des fuites permanentes représentant jusqu’à 60 % des factures d’eau.
Dans ce contexte, l’utilisation de compteurs de consommations d’eau et la mise en place d’un plan d’action de contrôle et de gestion de cette ressource, constituent un avantage essentiel.
L’adoption de technologies avancées, telles que les systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (GTB), est un moyen efficace d’optimiser la performance énergétique des bâtiments tertiaires. Ces systèmes peuvent engendrer des économies d’énergie substantielles, variant entre 5 et 30%.
De plus, le décret impose la mise en place d’un système d’automation et de contrôle des bâtiments (BACS) avant 2025, renforçant l’importance de l’automatisation dans la gestion énergétique des bâtiments. Un conseil et un accompagnement sont disponibles pour aider à l’installation de systèmes de gestion énergétique, conformément à la norme ISO 50001.
La régulation de la température et son ajustement de manière optimale dans les espaces tertiaires peut mener à une consommation énergétique plus efficace et prédictive.
La mise en place de compteur d’énergie thermique, comme ceux fournies par Fuji Electric, offre des possibilités significatives d’amélioration de la performance énergétique pour les espaces tertiaires.
Les compteurs d’énergie thermique, par leur capacité à mesurer précisément la quantité d’énergie utilisée pour le chauffage, le refroidissement, et la production de vapeur, permettent d’identifier précisément où et comment l’énergie est consommée au sein d’un bâtiment. Cette connaissance approfondie est indispensable pour pouvoir mettre en œuvre des mesures visant à réduire la dépense énergétique et optimiser les processus, conduisant à des économies significatives.
Ces équipements, en fournissant des données essentielles pour le contrôle des processus énergétiques, améliorent l’efficacité opérationnelle et réduisent les coûts opérationnels. L’intégration d’un système de gestion technique du bâtiment (GTB), associé à l’usage de compteurs d’énergie thermique, crée un environnement où la température et la consommation d’énergie peuvent être ajustées de manière optimale et prédictive, offrant ainsi un potentiel d’économie d’énergie de 5 à 30%.
Pour optimiser, vous devez mesurer. Connaître les consommations d’eau, bâtiment par bâtiment et par usage, devient indispensable pour identifier les déperditions, optimiser le suivi et les activités de maintenance et détecter les sources d’économie.
Pour cela, vous devez disposer de compteurs d’eau fiables, faciles à poser sans interrompre la production d’eau, peu contraignants techniquement et sans hausses des coûts de gestion et de maintenance de vos installations.
De nombreux services de gestion de bâtiments ont déjà loué un compteur ultrasonique portable ou installer des débitmètres pour les liquides pour mesurer leurs consommations d’eau. Et vous ?
Au-delà des équipements et technologies, la sensibilisation et la formation du personnel jouent un rôle prépondérant dans la réduction de la consommation énergétique. En effet, initier les utilisateurs aux bonnes pratiques peut entraîner une diminution des consommations d’énergie de 10 à 20%. Ces actions de sensibilisation peuvent également contribuer à instaurer une culture d’entreprise axée sur la responsabilité environnementale.
En encourageant les comportements écoresponsables, les employés deviennent des acteurs clés dans la réussite des objectifs de réduction énergétique, ce qui renforce l’impact global des stratégies mises en place.
La plateforme OPERAT, développée par l’ADEME, est un outil central pour assurer le reporting annuel et le suivi des actions de réduction de la consommation énergétique. Tous les propriétaires et locataires de bâtiments à usage tertiaire doivent soumettre leurs données de consommation énergétique sur cette plateforme avant le 30 septembre de chaque année.
Cette démarche de télédéclaration est conçue pour être aussi fluide que possible, intégrant toutes les informations nécessaires telles que les types d’activités, la surface des bâtiments et les modulations envisagées. De plus, OPERAT fournit des rapports détaillés prenant en compte les variations climatiques et les émissions de gaz à effet de serre, délivrant une attestation de performance énergétique.
L’outil offre également une notation énergétique, permettant de détecter facilement les surconsommations et d’ajuster les stratégies en conséquence.
Les sanctions en cas de non-respect des obligations du décret sont claires et peuvent avoir un impact considérable. Les personnes physiques encourent une amende de 1500 € tandis que les personnes morales risquent jusqu’à 7500 € d’amende. En cas de non-atteinte des objectifs de réduction, il est nécessaire de présenter un plan d’action dans un délai de six mois, faute de quoi l’entreprise est exposée à une mise en demeure et à des amendes administratives.
Au-delà des sanctions financières, la réputation des organisations peut être sévèrement affectée, illustrant l’importance accordée par la société à la conformité environnementale. Le Name & Shame, qui consiste à publiquement désigner les entités défaillantes, peut également être utilisé comme moyen de pression pour inciter au respect du décret.
Le Décret Tertiaire n’opère pas en vase clos mais s’inscrit dans un écosystème de normes et de certifications environnementales déjà bien établi. Les démarches telles que HQE® et LEED® se trouvent en synergie avec les exigences de ce décret, alignant ainsi les objectifs de performance énergétique avec des critères environnementaux reconnus internationalement. La certification ISO 50 001, qui promeut un système de gestion énergétique abouti, illustre parfaitement cette convergence d’intérêts entre réglementation et normalisation, renforçant les principes de suivi et d’optimisation énergétique.
Cette corrélation encourage les entreprises à aller au-delà de la simple conformité réglementaire pour viser l’excellence environnementale. En effet, en se conformant au Décret Tertiaire, les bâtiments à usage tertiaire se rapprochent des standards nécessaires pour obtenir ces certifications prestigieuses, créant ainsi une valeur ajoutée et un avantage compétitif dans un marché de plus en plus soucieux de durabilité.
L’horizon de la réglementation énergétique s’annonce riche en innovations et progrès, guidé par des orientations telles que celles établies par la loi Grenelle II. La construction de bâtiments plus écologiques et connectés, qui utilisent des technologies avancées pour réduire la consommation énergétique de 24% à 40%, se trouve en harmonie avec les ambitions du Décret Tertiaire. Cette dynamique marque le pas vers une ère privilégiant les bâtiments intelligents, où les performances énergétiques optimales et le confort des utilisateurs vont de pair.
La modulation des objectifs, adaptée selon les particularités de chaque secteur, permet une approche personnalisée et efficace dans la poursuite de l’excellence énergétique, marquant un pas de plus vers l’atteinte des objectifs de réduction d’ici le 30 septembre 2026. En anticipant les évolutions futures, les acteurs du secteur tertiaire sont invités à s’adapter et innover, préparant le terrain pour une réglementation encore plus ambitieuse. Cette orientation vers un relèvement des standards de construction et de rénovation énergétique invite tous les acteurs à une amélioration continue, renforçant ainsi la compétitivité dans un univers où l’énergie et le souci de l’environnement sont au cœur des préoccupations.
En conclusion, le Décret Tertiaire est bien plus qu’une contrainte réglementaire ; c’est une opportunité de repenser notre rapport à l’énergie dans les bâtiments tertiaires. En visant une réduction de la consommation énergétique de manière progressive et ambitieuse, ce décret stimule l’innovation et catalyse la transition vers des bâtiments plus performants et responsables. Les stratégies et actions à mettre en œuvre, l’importance des technologies performantes, la sensibilisation du personnel, et l’utilisation d’outils de suivi comme la plateforme OPERAT sont autant de leviers permettant aux acteurs du secteur de se lancer dans cette aventure avec confiance et efficacité.
La démarche est exigeante mais les bénéfices sont indéniables : non seulement en termes d’économies d’énergie et d’argent, mais aussi en matière de valorisation immobilière et de réputation. Les sanctions en cas de non-respect sont là pour rappeler l’importance de l’enjeu, tandis que l’alignement avec les certifications environnementales élève la barre de la performance. Regardons vers l’avenir avec optimisme et prenons part à cette évolution de la réglementation énergétique, pour un monde plus durable et un secteur tertiaire exemplaire.
Fuji Electric vous accompagne dans votre démarche pour atteindre les objectifs d’économie imposés par le Décret Tertiaire et pour vous aider à mettre à disposition vos données de consommation sur la plateforme de l’ADEME.
Nous disposons, à la fois, de la connaissance des contraintes réglementaires et des solutions de comptage pour que vous teniez vos engagements à moindre coût.
Nos débitmètres à ultrasons utilisent le principe de mesure de la différence de temps de transit. Ces compteurs de débit sont particulièrement bien adaptés à la mesure de débit d’une large gamme de liquides (eau de service, eaux usées, eau industrielle, eau de mer, eau pure, eau d’arrosage, huile, etc.) à des températures de -40 à +200 °C.
Nos débitmètres à ultrasons sont économiques, compacts et simples à installer.
Ils sont beaucoup plus économiques que les débitmètres électromagnétiques. En effet, plus le diamètre du débitmètre électromagnétique est grand, plus son prix est élevé. Alors que le prix du débitmètre à ultrasons reste le même, quel que soit le diamètre de la tuyauterie.
L’installation du débitmètre à ultrasons M-Flow PW est simple et économique. Son montage direct ne nécessite aucuns travaux sur la tuyauterie, ni d’arrêt de la production. La taille et le poids de son capteur (moins de 350 mm pour 400 g dans sa version compacte) et de son transmetteur (140 par 130 et 70 mm d’épaisseur pour moins d’un kilo) permettent une installation dans de petits espaces.
Résultat ?
Une mise en œuvre non intrusive, sans perte d’exploitation qui réduit considérablement les délais et les coûts d’installation, surtout lorsque vous devrez intervenir sur des tuyauteries existantes.
Puisque le débitmètre à ultrasons M-Flow PW est monté en poste fixe à l’extérieur de la tuyauterie, il peut être fixé sur des tuyaux de matériaux différents : plastique (PVC, etc.) et métal (acier inox, acier, cuivre, aluminium, etc.), grâce à un système de collier très simple à mettre en œuvre.
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